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Vie institutionnelle

Sur cette page retrouvez les délibérations de l'Assemblée Générale, ainsi que les documents régissant la vie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Région.

Consultation de l’Assemblée Générale entre le 8 et 10 juillet 2015    

2015/056              Taxe d'apprentissage : fixation des frais de gestion

2015/057              Taxe d'apprentissage : reversements mixima aux CCI au titre des frais de collecte et de gestion

2015/058              Taxe d'appentissage : critère d'affectation et répartition des fonds non affectés de la taxe d'apprentissage

2015/059              Facturation des couts de formation aux entreprises

2015/060              Autorisation de lancemetn de la consulation SMARTEC 2

2015/061              Maintien du Port de Laudun L'Ardoise dans le schéma sectoriel équipement

2015/062              représentation auprès de Qualimed

Assemblée Générale du 25 juin 2015

2015/041              approbation procès verbal du 30 avril 2015

2015/042              Convention d'objectifs et de moyens entre l'Etat et la CCIR LR

2015/043              Carte consulaire : départementalisation du réseau des CCIT du LR

2015/044              Création de la délégation de Narbonne dans la CCIT de l'Aude

2015/045              Création de la délégation d'Alès dans la CCIT du Gard

2015/046              Création de la délégation de Béziers dans la CCIT de l'Hérault

2015/047              Création de la délégation de Sète dans la CCIT de l'Hérault

2015/048              Organisation de la cellule régionale "Finances"

2015/049              Mutualisation informatique : ouverture de postes "non pourvus"

2015/050              Budget exécuté et comptes annuels 2014 CCIR LR

2015/051              Budget exécuté et comptes annuels 2014 CCI SUD FORMATION CFA LR

2015/052              Facturation des couts de formation aux entreprises

2015/053              Autorisation de lancemetn de la consulation SMARTEC 2

2015/054              Maintien du Port de Laudun L'Ardoise dans le schéma sectoriel équipement

2015/055              représentation auprès de Qualimed

Bureau du 10 juin 2015

2015/040              Désignation représentant titulaire et suppléant Atout métiers

Bureau du 27 mai 2015

B2015/039           Désignation représentant eurobiomed

Bureau du 13 mai 2015

B2015/038           Taxe d'apprentissage : proposition de taux de frais de gestion fonds libres et CSA

Assemblée Générale du 30 avril 2015        

2015/017              approbation procès verbal du 22 janvier 2015

2015/018              Délégation de signature : convention de transition co-signature des présidents CCIT et CCIR

2015/019              Plan stratégique dans le cadre du plan emploi consulaire (PEC)

2015/020              Organisation de la fonction finances au niveau régional

2015/021              Organisation de la fonction informatique au niveau régional

2015/022              ressources fiscales taux de ta cfe

2015/023              Plafond d'emploi 2015

2015/024              Modification de la liste des achats de niveau A : ajout de la fourniture d'énergie (gaz et électricité)

2015/025              Habilitation du Président à signer tout groupement de commande de niveau A avec CCI du LR et CCI de MP

2015/026              lancement d'une consultation fourniture et livraison de formules snacking et de repas en liaison froide pour le restaurant du campus de l'apprentissage CCI Sud Formation CFA LR Et Alès

2015/027              Taxe d'apprentissage : Régularisations

2015/028              Portage par la CCIR LR de la subvention FSE dans l'action Pacte Boite à outils

2015/029              ouverture de diplôme Négoventis CCI Sud Formation CFA LR Et. Nîmes

2015/030              Portage de l'action EnVol par la CCIR LR

2015/031              Qualité Sud de France  : diagnostics, promotion d'outils

2015/032              Déploiement du dispositif High hospitality academy

2015/033              Nouveau périmètre Action GEODE

2015/034              Smartec

2015/035              Convention coopération avec université montpellier III Master LEA NPI

2015/036              Convention partenariat avec Montpellier - enquete soldes

2015/037              Désignation d'un nouveau conseiller technique

Bureau du 22 avril 2015  

B2015/016           EDEC

Bureau du 4 mars 2015   

B2015/015           Représentation auprès de l'EPF

Assemblée Générale du 22 janvier 2015

2015/001 Approbation procès verbal du 18 décembre 2014

2015/002 Ressource fiscale prévisionnelle 2015

2015/003 Budget primitif 2015 CCIR LR

2015/004 Budget primitif 2015 CCI SF CFA LR

2015/005 Modification du règlement intérieur - membres suppléants collège employeur

2015/006 Election de 5 membres suppléants collège employeurs CPR

2015/007 Groupement de commandes niveau a et b 2015

2015/008 Autorisation à coordonner les groupements de commandes niveau B et à lancer les procédures de consultation correspondantes, et signer les marchés correspondants

2015/009 autorisation à signer chaque convention constitutive définissant les modalités de fonctionnement du groupement correspondant

2015/010 Nomination du président de la CTC pour représenter la CCIR LR à chaque commission technique de chaque groupement

2015/011 Autorisation au Président à mandater l'AMO en vue d'inclure la réalisation de la voie dans le projet CCI SF CFA LR Etb Carcassonne et à signer tous documents afférents.

2015/012 Convention mise à disposition des locaux CCI SF CFA LR Etb Narbonne à la CCI Narbonne

2015/013 Convention d’occupation  domaniale temporaire de la CCI Lozère par la CCIR LR CCI SF CFA LR et. Lozère

2015/014 Schéma sectoriel développement des entreprises volet commerce

 

Assemblée Générale du 18 décembre 2014

2014/049 Approbation procès verbal du 26 juin 2014

2014/050 Ressource fiscale révisée 2014

2014/051 Budget rectificatif 2014 – CCIR LR

2014/052 Budget rectificatif 2014 - CCI sud formation CFA LR

2014/053 Système comptable - transfert propriété de licences progress (suite sigma)

2014/054 1 % logement - arrêt des versements

2014/055 Formation négoventis à Nîmes et Carcassonne

2014/056 Demande d'autorisation d'emprunt à la tutelle pour CFA Carcassonne

2014/057 Autorisation du président à lancer et signer les marchés CCI Sud Formation CFA LR Carcassonne

2014/058 Autorisation du président à lancer et signer les marchés de matière d'œuvre pour le CFAR restauration, coiffure, mécanique et pharmacie

2014/059 Adhésion de la CCIR LR au marché national CCI France téléphonie

2014/060 Taxe d'apprentissage - opérations de fin de collecte

2014/061 Taxe d'apprentissage - remboursement

2014/062 Taxe d'apprentissage - campagne 2015 - autorisation de collecte pour le compte de la chambre régionale

2014/063 Taxe d'apprentissage - campagne 2016 - autorisation à être le collecteur unique interconsulaire de taxe d'apprentissage

2014/064 Crowdfunding

2014/065 Co dépôt marque Innorecord

2014/066 Harmonisation tarifaire de l'offre Créer

2014/067 Village des marques Fournes - autorisation au président de représenter le réseau cci lr devant le conseil d'état

2014/068 Imprim'vert - proposition tarifaire pour l'accompagnement des entreprises

2014/069 Schéma sectoriel développement des entreprises volet commerce

 

Bureau du 12 novembre 2014

B2014/048 Demande de subvention pacte boite à outils 2015

 

Bureau du 29 octobre 2014

B2014/047 Désignation d'un membre au syndicat mixte de la Cèze

 

Bureau du 3 septembre 2014

B2014/046 Trophées de l'export - demande de subvention à la région

 

Assemblée Générale du 26 juin 2014

2014/038 Approbation Procès Verbal du 24 avril 2014

2014/039 Nomination des co-commissaires aux comptes pour 2014-2019

2014/040 Comptes exécutés et comptes annuels 2013 - CCIR LR

2014/041 Comptes exécutés et comptes annuels 2013 - CFA LR

2014/042 Plafond d'emplois 2014

2014/043 Approbation Procès Verbal de l'ag dématérialisée du 12 juin 2014 (TA)

2014/044 Opération "- 10 % de déchets"

2014/045 Enviroveille

 

Assemblée Générale  du 12 juin 2014

2014/035 Taxe d'apprentissage : frais de gestion

2014/036 Taxe d'apprentissage : tableau de reversements maxima

2014/037 Taxe d'apprentissage : montant de fonds libres alloués

 

Assemblée Générale du 24 avril 2014

2014/022 Approbation Procès Verbal du 20 février 2014

2014/023 Validation taux TACFE 2014

2014/024 Participation de la CCIR LR aux groupements de commandes niveau b nettoyage

2014/025 Autorisation du Président à signer chaque convention constitutive définissant les modalités de fonctionnement du groupement correspondant

2014/026 Nomination du Président de la CTC pour représenter la CCIR LR à chaque groupement

2014/027 Lancement de la procédure de consultation puis signature du marché "Fourniture du 1er équipement professionnel des apprentis du CFA LR"

2014/028 Organisation CCI Sud Formation CFA LR

2014/029 Intégration des CCI Lozère, Narbonne et sète au réseau Négoventis

2014/030 Ouverture de 5 diplômes Négoventis à Ales, Narbonne, Lozère, Nîmes et Sète

2014/031 Ouverture de 2 diplômes Negoventis à Montpellier

2014/032 Remboursement de fin de collecte de la taxe d'apprentissage

2014/033 METEOR II - programme européen STEEEP - autorisation de la participation de la CCIR LR au programme européen STEEEP

2014/034 Portage administratif par la CCIR LR des subventions institutionnelles inhérentes à l'organisation du prix de la TPE

 

Assemblée Générale du 20 février 2014

2014/001 Approbation procès-verbal du 19 décembre 2013

2014/002 Ressource fiscale prévisionnelle 2014

2014/003 Budget primitif 2014

2014/004 Budget primitif CFAR 2014

2014/005 Affectation du fonds d'intervention régional

2014/006 Modification échéancier de remboursement des avances

2014/007 Autorisation au président de signer les avenants CCIT Sète - CCIT du LR

2014/008 Avenant à la convention modalité de mise à disposition des personnels CCIT

2014/009 Participation de la CCIR LR aux groupements de commandes niveau B

2014/010 Coordination des groupements B produits d'entretien, transport en bus, tenues professionnelles, mobilier de bureau et à lancer les procédures de consultation correspondantes et autoriser son Président à signer les marchés correspondants

2014/011 Autorisation au président de signer chaque convention constitutive définissant les modalités de fonctionnement du groupement correspondant

2014/012 Nomination du Président de la CTC pour représenter la ccir lr à chaque groupement

2014/013 Lancement consultation nettoyage portes et cloisons vitrées

2014/014 Lancement consultation audit organisationnel et signature marché correspondant

2014/015 Modification du programme d'investissement CCI Sud Formation CFA LR Et. Nîmes Marguerittes et validation nouveau plan de financement

2014/016 Sollicitation de la tutelle pour l'investissement CCI Sud Formation CFA LR Et. Nîmes Marguerittes et lancement de la procédure de consultation

2014/017 Modification du montant de l'investissement de CCI Sud Formation CFA LR Et. Narbonne Combet et modification du plan de financement.

2014/018 Convention de transfert d'activité dans le cadre de CCI Sud Formation CFA LR

2014/019 Conventions de location, mises à disposition de locaux, AOT et baux entre CCIT et CCIR LR dans le cadre de CCI Sud Formation CFA Lr

2014/020 EEN candidature période 2015-2020

2014/021 Domiciliation DCF LR

 

Assemblée Générale du 19 décembre 2013

2013/083 Approbation du procès verbal du 17 octobre 2013

2013/084 Révision de la répartition de la ressource fiscale 2013

2013/085 Budget rectificatif 2013

2013/086 Budget rectificatif de CCI Sud formation CFA Languedoc-Roussillon 2013

2013/087 Répartition de la ressource fiscale 2014

2013/088 Budget primitif 2014

2013/089 Budget primitif 2014 cci sud formation CFA Languedoc-Roussillon

2013/090 Composition et affectation du fonds d'intervention régional

2013/091 Modification de l'échéancier de remboursement des avances au profit de la ccit sète aux ccit par la ccir lr

2013/092 Autorisation du Président à signer les avenants avec les CCIT pour modification des échéanciers de remboursement

2013/093 Autorisation de lancement de la consultation « Prestations de blanchisserie »

2013/094 Autorisation de lancement de la consultation « Transports par véhicules de type autocars »

2013/095 Autorisation de lancement de la consultation « Missions de co-commissariat aux comptes – exercices 2014 à 2019 »

2013/096 Autorisation de lancement de la consultation « Fournitures de produits d’entretien et de prestations associées »

2013/097 Autorisation de lancement des marchés de travaux relatifs à la construction des bâtiments de l’opération THRA – Etablissement Nimes du CFAR

2013/098 Autorisation de lancement de consultation « Fournitures de mise en oeuvre et maintien en conditions opérationnelles d’un système d’information financière pour les CCI du Languedoc-Roussillon »

2013/099 Autorisation de lancement de la consultation pour des prestations d’hébergement d’infrastructures informatiques, services et liens associés

2013/100 Autorisation de lancement de la consultation « Fourniture de repas en liaison froide pour l’établissement de Perpignan CFAR »

2013/101 Versement de la contribution formation (OPCA)

2013/102 Convention d'activité entre les CCIT et la CCIR LR dans le cadre de CCI Sud Formation CFA LR

2013/103 Autorisation au Président de signer les conventions avec les partenaires financiers dans le cadre de CCI Sud Formation CFA LR établissement Carcassonne

2013/104 Autorisation au Président de signer la convention pour l'appui technique et la représentation de la CCIR LR, maitre d'ouvrage, sur le projet et le chantier de construction CCI Sud Formation CFA LR établissement Carcassonne

2013/105 Taxe d'apprentissage régularisation

2013/106 Création de l'institut du mentorat entrepreneurial en LR

 

Bureau du 4 décembre 2013

B2013/081 Demande de subventions CCI France et région pour financement développeurs de l'apprentissage

B2013/082 Demande de subvention région COMDA 2014

 

Assemblée générale du 17 octobre 2013

2013/070 Approbation du PV ag du 13/06/13

2013/071 Approbation du PV ag du 11/09/13

2013/072 Domiciliation hébergements associations

2013/073 Domiciliation CCI Sète

2013/074 Suppression postes

2013/075 Marché emprunt Village de l'apprentissage Nîmes

2013/076 Achat 2 terrains Marguerrites

2013/077 Projet investissement immobilier Carcassonne

2013/078 Acquisition terrains établissement Carcassonne

2013/079 Transfert des contrats et marchés Carcassonne

2013/080 Contrats de génération

 

Assemblée générale du 13 juin 2013

2013/041 Approbation du PV ag du 14/03/13

2013/042 Proposition de vente bâtiment Majestic 

2013/043 Changement de siège social

2013/044 Signature bail entre CCIR LR et SCI consulaire

2013/045 Comptes exécutés : budget exécuté et comptes annuels 2012

2013/046 Création d'un fonds régional d'intervention

2013/047 Marché nettoyage bureaux

2013/048 Groupement de commandes travaux d'impression

2013/049 Groupement de commandes mise sous pli, routage, éditique

2013/050 Wifi hot spot

2013/051 Signature bail à construction CCI Sud Formation CFA Perpignan SCI "maison de la formation"

2013/052 Investissement immobilier CCI Sud Formation CFA Narbonne

2013/053 CFA Narbonne transfert marchés

2013/054 Signature bail emphytéotique CCI Sud Formation CFA Narbonne

2013/055 Transfert permis de construire CCI Sud Formation CFA Narbonne

2013/056 Lancement marché d'1 000 000 € financement partiel des travaux de rénovation CCI Sud Formation CFA Narbonne

2013/057 Investissement immobilier CCI Sud Formation CFA Nîmes THRA

2013/058 Transfert marchés CCI Sud Formation CFA Nîmes THRA

2013/059 Prélèvement des frais de gestion sur la taxe d'apprentissage

2013/060 Tableau de reversement maxima aux cci frais de collecte et de gestion

2013/061 Répartition fonds libres taxe d'apprentissage

2013/062 Autorisation pour être mandataire des CCI du LR marché du conseil régional Qualité sud de France pré-audit

2013/063 Portail régional du nautisme

2013/064 Révision schéma sectoriel gestion des équipements portuaires et aéroportuaires port Laudun l'ardoise

2013/065 Révision schéma sectoriel gestion des équipements portuaires et aéroportuaires parc des expositions de Nîmes

2013/066 Révision schéma sectoriel gestion des équipements portuaires et aéroportuaires changement de dénomination

2013/067 Schéma sectoriel études et observatoire économique enquêtes de conjonctures

 

Assemblée générale du 14 mars 2013

2013/001 Approbation du PV ag du 20/12/2012

2013/002 Délégation permanente pour procéder au recrutement et à la gestion personnelle des agents de droits public sous statut

2013/003 Règlement intérieur modification de l'article 7,3 hygiène et sécurité au travail

2013/004 Election d'un membre à la commission de prévention des conflits d'intérêts en remplacement de M. Chiavola

2013/005 Désignation d'un nouveau président à la commission de prévention des conflits d'intérêt

2013/006 Election d'un membre à la commission technique consultative des marchés en remplacement de M. Tiquet

2013/007 Règlement intérieur modification de l'article 4,2,1 composition et élection des membres de la commission des finances

2013/008 Election du premier membre suppléant à la Commission Finances

2013/009 Election du second membre suppléant à la Commission Finances

2013/010 Election du troisième membre suppléant à la Commission Finances

2013/011 Règlement intérieur modification des articles 7,2,1 - 1,2,2 - 1,3,2 commission paritaire régionale

2013/012 Election de 6 membres à la commission paritaire régionale

2013/013 Election de 3 membres à la commission spéciale d'homologation

2013/014 Détermination du plafond d'emploi

2013/015 1er budget rectificatif 2013

2013/016 Lancement d'une procédure formalisée pour un emprunt à 600 K€ pour CCI Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon

2013/017 Autorisation des transferts des marchés de la CCIT Perpignan

2013/018 Autorisation à signer les avenants aux conventions de financements en cours

2013/019 Création 4 caisses CCI Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.  Alès

2013/020 Création d'une caisse Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.   Béziers

2013/021 Création d'une caisse Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.   Carcassonne

2013/022 Création d'une caisse Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.  Montpellier

2013/023 Création deux caisses Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.   Marguerittes

2013/024 Création trois caisses Sud Formation CFA Languedoc-Roussillon Etabl.   Perpignan

2013/025 Barème frais de remboursement

2013/026 Participation aux groupements de commandes niveau b

2013/027 Coordination groupement de commandes travaux d'imprimerie

2013/028 Autorisation au Président de signer chaque convention constitutive définissant les modalités du groupement correspondant

2013/029 Autorisation du président à lancer le marché fourniture, livraison et installation de mobiliers et sièges Aéroplane

2013/030 Autorisation du président à lancer le marché téléphonie multimédia surete Aéroplane

2013/031 Autorisation du président à lancer la procédure de consultation pour le centre contacts clients et la grc associés puis à signer le marché correspondant

2013/032 Règlement intérieur modification de l'article 5.1.7 relevement du seuil procédure marchés

2013/033 Taxe d'apprentissage fin de collecte

2013/034 5 jours pour entreprendre augmentation du prix stage

2013/035 Autorisation à verser une subvention de 15 K€ pour DERBI

2013/036 Conventionnements avec les pôles de compétitivité

 

Assemblée générale du 20 décembre 2012

2012/063 Approbation du procès-verbal de l'AG du 8/11/12

2012/064 Répartition de la ressource fiscale prévisionnelle pour 2013

2012/065 Budget primitif 2013

2012/066 Transfert des CFA territoriaux vers le CFA Régional

2012/067 Taxe d'apprentissage - opérations de fin de collecte

2012/068 Transfert des personnels CCIT vers CCIR

2012/069 Convention régissant les modalités administratives et financières de mises à disposition des personnels

2012/070 Autorisation au Président de signer un avenant au contrat couvrant les frais de santé des collaborateurs CCIR LR

2012/071 Autorisation au Président de signer les avenants de transferts des marchés/contrats "frais de santé" de chaque CCIT à la CCIR LR

2012/072 Autorisation au Président d'adhérer à la centrale d'achats de cci France contrat cadre prévoyance

2012/073 Autorisation au Président de signer le contrat régional conclu sur le fondement du contrat cadre national

 

Assemblée générale du 8 novembre 2012

2012/044 Approbation du pv ag du 14/06/2012

2012/045 Sortie de concessions portuaires de la CCI Sète Frontignan Mèze

2012/046 Répartition révisée de la ressource fiscale 2012

2012/047 2nd budget rectificatif 2012

2012/048 Arrêté du taux tacfe pour 2013

2012/049 Constitution d'un groupement de commandes pour les services d'intérim

2012/050 Autorisation de la participation de la CCIR au groupement de commande "Papier reprographie" et signature du président et nomination de M. Portes à la CTC

2012/051 Lancement marché titre restaurant et signature du président

2012/052 Taxe d'apprentissage - opérations de fin de collecte

2012/053 Participation de la cci lr à l'association de gestion groupe sup de co Montpellier

2012/054 Subvention de 400 000 € à l'association de gestion groupe sup de co Montpellier

2012/055 Création poste RRH  en charge du Pôle paie et administration du personnel et du Pôle relations sociales

2012/056 Création 4 postes de gestionnaires paie-administration du personnel

2012/057 Création poste Responsable régional du contrôle de gestion social (à mi-temps)

2012/058 Création poste de Juriste droit social (à mi-temps)

2012/059 Création poste gestionnaire RH

2012/060 Création poste assistante RH

2012/061 Création d'un poste de Directeur Général Adjoint Finances

2012/062  Suppression poste DAF CCI LR

 

Assemblée générale du 14 juin 2012

2012/019 Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 29/03/2012

2012/020 Nouveaux membres associés à la ccir lr de la ccit de nimes

2012/021 Composition cplir validation des suppléants

2012/022 Délégation de compétences de l'assemblée générale au Bureau de la ccirlr

2012/023 Adoption des comptes exécutés 2011

2012/024 Adoption du budget rectificatif 2012

2012/025 Abondement CCIT Sète Frontignan Mèze

2012/026 CCIR LR se porte caution de deux emprunts SCI Consulaire 2 M€ et 800 000 €

2012/027 Adhésion de la CCIR au groupement de commandes location longue durée et entretien des véhicules

2012/028 Membres désignés pour la commission spéciale d'homologation

2012/029 Création d'un poste de directeur du cfa régional

2012/030 Création d'un poste de Directeur du système d'information régional

2012/031 Création d'un poste de responsable financier ccir lr

2012/032 Création d'un poste de chargé de mission auprès de la DG CCIR LR

2012/033 Taxe d'apprentissage - frais de gestion à 394 671€

2012/034 Taxe d'apprentissage - tableau des reversements maxima ccit au titre des frais de collecte et de gestion

2012/035 Taxe d'apprentissage - répartition des fonds libres

2012/036 Création d'un CFA Régional "CCI Sud Formation"

2012/037 Création d'un cfa tourisme hors murs

2012/038 Adoption schéma sectoriel Enseignement - Formation et Emploi - Compétences

2012/039 Adoption schéma sectoriel gestion des équipements portuaires et aéroportuaires

2012/040 Adoption schéma sectoriel création-tranmission-reprise d'entreprise

2012/041 Adoption schéma sectoriel développement durable

2012/042 Adoption schéma sectoriel recherche et innovation

2012/043 Adoption schéma sectoriel observation économique

 

Assemblée générale du 29 mars 2012

2012/001 Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 15 décembre 2011

2012/002 Composition Bureau CCIR LR

2012/003 Election nouveau secretaire en remplace de M. Denis Volpilière

2012/004 Election deux membres supplémentaires commission des finances

2012/005 Election deux membres titulaires commission consultative des marchés

2012/006 Stratégie régionale des achats

2012/007 Autorisation de création du poste responsable regional Achats

2012/008 Autorisation de coordonner tout groupement de commandes relevant des domaines d’achats inscrits dans le niveau A 

2012/009 Autorisation au Président de signer les conventions de groupements de commande relevant des domaines d’achats inscrits dans le niveau

2012/010 Autorisation au Président de la CCIR à lancer et à signer tout marché relevant des domaines d’achats inscrits dans le niveau A

2012/011 Président de la CTC comme membre des commissions techniques représentant la CCIR des groupements relevant des domaines d’achats inscrits dans le niveau A 

2012/012 Autorisation de la participation de la CCIR au groupement de commandes filtrage URL et le Président de la CCIR à signer la convention constitutive définissant les modalités du groupement ; nomination comme représentant à la Commission technique du groupement le Président de la CTC des marchés de la CCIR

2012/013 Autorisation du Président de la CCIR à lancer et à signer tout marché public relatif à l’opération « messagerie régionale » 

2012/014 Validation de la continuité du programme EEN pour son 3èmevolet 2013-2014 

2012/015 Autorisation de la signature, par le Président, d’une convention entre la CCIR LR portant sur les « Entreprises en difficulté » 

2012/016 Autorisation de création d’un centre d’arbitrage international à la CCIR LR 

2012/017 Autorisation de la signature, par le Président, d’une convention portant sur l’hébergement de Languedoc-Roussillon Initiatives dans les locaux de la CCIR LR 

2012/018 Adoption du schéma sectoriel « International »

 

Assemblée générale du 15 décembre 2011 

2011/088 Approbation du procès verbal de l'ag du 27/10/11

2011/089 Nouvelle composition du bureau et modification 

2011/090 Nomination de M. André DELJARRY au CESER LR en remplacement de Mme Gabrielle DELONCLE

2011/091 Election du trésorier

2011/092 Election d'un membre commission des finances

2011/093 Election d'un membre suppléant CTC

2011/094 Election d'un membre à la CPCI

2011/095 Désignations des deux membres associés de la CCIT de Montpellier

2011/096 Nombre des conseillers techniques à 10

2011/097 Participation de la CCIR LR à la SCI à hauteur de 1 910 000 €

2011/098 Apport en compte courant de 800 000 € par la CCIR à la SCI

2011/099 Autorisation au Président de signer tout compromis pour l'acquisition d'un immeuble dans la limite de 4 600 000 € ht

2011/100 Lancement de la procédure de vente des bureaux actuels "le Majestic"

2011/101 Attribution marché maîtrise de l'énergie (météor) et autorisation au président de signer les pièces du marché

2011/102 Validation des opérations de fin de collecte de la taxe d'apprentissage 2011

2011/103 Autorisation de signature des conventions entre la CCIR et la Région, et entre la CCIR et l'ACFCI portant sur le cofinancement et l'effectif des développeurs de l'apprentissage.

2011/104 Autorisation au président de signer la convetnion entre la CCIR LR et la Région pour le financement des actions mises en œuvre dans le cadre du com da

2011/105 Autorisation au Président de signer les conventions entre la CCIR et les CCIT à propos de Pacte Boîte à Outils

2011/106 Autorisation de demande de financement auprès de l aRégion des actions pacte boîte à outils du réseau CCI LR pour 2012

2011/107 Autorisation à adhérer à "CCI International" pour 10000€ par an

2011/108 Autorisation d'organisation de la manifestation "30 ans des CFE" courant 2012

2011/109 Délégation de l'Assemblée générale donnée au Bureau pour répartition du fonds d'intervention catastrophe, autorisation de l'AG pour le Trésorier en soit le payeur

 

Assemblée générale du 27 octobre 2011

2011/074 Approbation du procès verbal de l'ag du 14/06/11

2011/075 Adhésion CCIR au groupement de commandes services sécurisés campagnes e-mailing

2011/076 Représentant M. Portes au groupement de commandes services sécurisés campagnes e-mailing

2011/077 Groupement de commandes coursiers

2011/078 Adoption du second budget rectificatif 2011

2011/079 Répartition révisée du produit régional des impositions 2011

2011/080 Répartitions du produit régional des impositions 2012

2011/081 Adoption du budget primitif 2012

2011/082 Conventionnements 2012

2011/083 Recours à l'emprunt d'un million pour sirh lr

2011/084 Validation de la nouvelle procédure de recrutement remplace en lieu et place les délibérations passées le 14/06/1 "recrutement des agents de droit public sous statut"

2011/085 Promotion du titre maître restauration autorisation de demande de subvention à la direccte 30750€

2011/086 Mise en œuvre visa développement - demande d'autorisation de financement 300 000 e auprès du conseil régional

2011/087 Proposition européenne Erasmus pour jeunes entrepreneurs

 

Assemblée générale du 14 juin 2011

2011/046 Approbation du procès verbal de l'Assemblée Générale du 30 mars 2011

2011/047 Adoption du règlement intérieur

2011/048 Composition de la CPLIR

2011/049 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT ALES

2011/050 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Béziers

2011/051 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Carcassonne

2011/052 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Lozère

2011/053 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Montpellier

2011/054 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Narbonne

2011/055 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Nîmes

2011/056 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Perpignan

2011/057 Recrutement des agents de droit public sous statut à la CCIT Sète

2011/058 Renforcement de l’équipe de la Direction Administrative et Financière – Création d’un poste de comptable général

2011/059 Adoption du budget exécuté 2010 et comptes annuels 2010

2011/060 Adhésion au groupement de commandes « services d’assurances »

2011/061 Désignation de M. Portes en tant que représentant de la CCIR à la commission technique du groupement de commandes « services d’assurances »

2011/062 Adhésion au groupement de commandes « Prestations de mise sous pli et routage » 

2011/063 Désignation de M. Portes en tant que représentant de la CCIR à la commission technique du groupement de commandes « prestations de mise sous pli et routage »

2011/064 Autorisation donnée au Président de la CCIR LR à lancer la procédure de passation du marché relatif à des prestations de mise sous pli et routage dans le cadre d’un groupement de commandes

2011/065 Lancement d’un marché à procédure formalisée pour un accompagnement d’entreprises régionales industrielles et du secteur tertiaire à la maîtrise de l’énergie

2011/066 Taxe d’apprentissage – frais de gestion

2011/067 Taxe d’apprentissage – Financement apporté aux CCI au titre de la collecte et de la gestion de la taxe

2011/068 Taxe d’apprentissage – Affectation des fonds libres

2011/069 Convention tripartite entre la CCIR LR,  Transferts lr et l’IEEPI

2011/070 Convention entre la CCIR LR et l’Inpi

2011/071 Risques inondations

2011/072 Projet « Route des couleurs » Poctefa

2011/073 « Sésames pour entreprendre » et « Forum de la création de Montpellier »

 

Assemblée générale du 30 mars 2011

2011/030 Approbation du procès verbal de l'Assemblée Générale d’Installation du 17/01/11

2011/031 Commissions spécialisées ou groupes de travail

2011/032 Tableau des 12 membres associés

2011/033 Personnalité qualifiée à la commission de la prévention des conflits d'intérêts

2011/034 Indemnité de mandat

2011/035 Budget rectificatif 2011

2011/036 Création de poste d’un Directeur de Ressources Humaines CCIR

2011/037/001 Convention Centre des Jeunes Dirigeants

2011/037/002 Convention Translog

2011/037/003 Convention KLR

2011/038/001 Convention de groupement de commandes "Mission d’audit, de conseil et d’assistance et mission d’expertise en assurances"

2011/038/002 M. Portes représentant de la CCIR à la commission technique du groupement de commandes "Mission d’audit, de conseil et d’assistance et mission d’expertise en assurances"

2011/038/003 Convention du groupement de commandes "Fourniture de carburant par cartes accréditives"

2011/038/004 M. Portes représentant CCIR à la commission technique du groupement de commandes "Fourniture de carburant par cartes accréditives"

2011/038/005 Convention de groupement de commandes "Impression de papier en-tête, cartes de visite et de correspondance, enveloppes"

2011/038/006 M. Portes représentant de la CCIR à la commission technique du groupement "Impression de papier en-tête, cartes de visite et de correspondance, enveloppes"

2011/038/007 Convention de groupement de commandes "Contrôles techniques réglementaires"

2011/038/008 M. Portes représentant CCIR à la commission technique du groupement "Contrôles techniques réglementaires"

2011/039 Bourse de l'apprentissage

2011/040 Pro'marché – Accès des entreprises régionales à la commande publique

2011/041 Renouvellement de la convention Aide à la Recherche d’Antérioté

2011/042 Centre de Recherche et d’Innovation Industrielle

2011/043 Thémisol

2011/044 Mécénat culturel pour l’environnement

2011/045 Pôle entreprenariat étudiant

 

Assemblée générale d'installation du 17 janvier 2011

2011/001 Installation des membres de la CCIR LR

2011/002 Élection du Président de la CCIR LR

2011/003 Élection du premier Vice-Président

2011/003 bis Élection des Vice-Présidences

2011/004 Première élection d'un secrétaire de la CCIR lr

2011/005 Deuxième élection d'un secrétaire de la CCIR LR

2011/006 Élection du Trésorier de la CCIR LR

2011/007 Élection du trésorier adjoint de la CCIR LR

2011/008 Élection du Président de la commission des finances

2011/009 Élection d'un premier membre de la commission des finances

2011/010 Élection d'un second membre de la commission des finances

2011/011 Élection du Président de la commission technique consultative

2011/012 Élection d'un premier membre titulaire à la commission technique consultative

2011/013 Élection d'un second membre titulaire à la commission technique consultative

2011/014  Élection d'un premier membre suppléant à la commission technique consultative

2011/015 Élection d'un second membre suppléant à la commission technique consultative

2011/016 Élection d'un troisième membre suppléant à la commission technique consultative

2011/017 Élection du Président de la commission prévention des conflits d'intérêts

2011/018 Élection du premier membre titulaire à la commission de prévention des conflits d'intérêts

2011/019 Élection du deuxième membre titulaire à la commission de prévention des conflits d'intérêts

2011/020 Élection du 1er membre à la commission paritaire locale

2011/021 Élection du 2ème membre à la commission paritaire locale

2011/022 Désignation d'un suppléant du Président à l'ACFCI

2011/023 Vote du nombre de membres associés

2011/024 Liste des conseillers techniques de la ccir

2011/025 Détermination de la cotisation des ccit limitrophes

2011/026 Délégations de signature du Président

2011/027 Délégations de signature du Trésorier

2011/028 Habilitation générale du Président pour les marchés passés selon une procédure adaptée

b2011/029 Pro'créa

Délégation de signature aux Présidents des CCIT du LR

Délégation de signature aux DG des CCIT du LR

Délégation de signature aux achats

Délégation de signature aux services généraux

Délégation de signature pour le développement économique

Délégation de signature pour le CFAR

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